Déposée le 11 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « MOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EPAM domicilié(e) 8 rue de l'Etang - 25480 - ECOLE VALENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 223 208 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EPAM, M. Anthony POYER domicilié(e) 8 rue de l'Etang - 25480 - ECOLE VALENTIN - France.
La marque MOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOB est expirée depuis le 11 octobre 2022.
EPAM a également déposé les autres marques suivantes : EPAM
EPAM, SARL - 8 rue de l'Etang - 25480 - ECOLE VALENTIN - France - SIREN 453223208
EPAM, M. Anthony POYER - 8 rue de l'Etang - 25480 - ECOLE VALENTIN - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
